Marque renouvelée - Marque en vigueur

HYDROGRATE
DETROIT STOKER COMPANY, Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1396387
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2027

Présentation de la marque HYDROGRATE

Déposée le 27 février 1987 par la société étrangère DETROIT STOKER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYDROGRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère DETROIT STOKER COMPANY domicilié(e) 1510 East First Street, MONROE, MI 48161 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque HYDROGRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HYDROGRATE arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

DETROIT STOKER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : DSC , DETROIT , HYDROGRATE , RECIPROGRATE , ROTOSTOKER , ROTOGRATE


DETROIT STOKER COMPANY, Société de droit américain - 1510 East First Street, MONROE, MI 48161 - États-Unis


Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2007 n°2338853 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Renouvellement sans limitation n°2084738 - Publication au BOPI 1997-13

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-52

Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2641037 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; grilles mécaniques destinées à être utilisées dans les fours commerciaux et industriels.